Responsable de publication
Le site : www.2p78-services.fr est
édité par :
2P78
Services
2, Rue
de la Maisonneraie, Guitrancourt
Numéro de Siret:
530 881 051
Mentions légales
Merci
de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site
avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans
réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la
Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les
responsables du présent site internet sont :
2P78
Services
Numéro de SIRET : 530 881 051
Responsable editorial : Pascal Pottiez
2, Rue de la Maisonneraie, Guitrancourt
Téléphone :06
11 14 95 08
Email
: ppottiez@sfr.fr
Site Web : www.2p78-services.fr
Hébergeur : 1&1 IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 43130377
Ce
site www.2p78-services.fr est proposé
en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un
meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous
recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer,
Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
2P78
Services met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une
information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois,
des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de
l’exactitude des informations auprès de, et signaler toutes modifications du
site qu’il jugerait utile. N’est en aucun cas responsable de l’utilisation
faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Le
site www.2p78-services.fr peut être amené à
vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et
d’affichage.
Un
cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site
que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre
ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et
enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être
fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Les
sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou
d’autres ressources disponibles sur Internet. www.2p78-services.fr ne dispose d’aucun moyen pour
contrôler les sites en connexion avec ses sites internet, ne répond pas de la
disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne
peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce
soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des
informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut
être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent
pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions
d’utilisation.
Les
utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent
mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation
expresse et préalable de 2P78 services.
Dans
l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un
hyperlien en direction d’un des sites internet de 2P78 services, il lui appartiendra d’adresser un
email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un
hyperlien. 2P78 services se réserve le droit
d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble
des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre
site www.2p78-services.fr
2P78 services s’efforce de
fournir sur le www.2p78-services.fr des informations
aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.2p78-services.fr ne sont pas exhaustifs et les
photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant
été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations
indiquées sur le site www.2p78-services.fr sont données à
titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitations contractuelles sur les
données :
Les
informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site
remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir
des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce
qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par
email, à l’adresse ppottiez@sfr.fr, en décrivant le problème de la manière la
plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur
utilisé, …).
Tout
contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa
seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un
quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque
perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site
s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de
virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les
liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en
direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient
engager la responsabilité de 2P78
Services.
Protections des
données :
Données personnelles :
De
manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données
personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.2p78-services.fr
Cependant,
ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services
proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines
données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société,
votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas
lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la
rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de
fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les
services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre
société, ou de recevoir les lettres d’information.
Enfin,
nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous
concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet,
notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme
les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse
IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont
utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à
améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données
sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant
la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases
de données.
Propriété intellectuelle:
Tout
le contenu du présent sur le site www.2p78-services.fr incluant, de façon non
limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos,
gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la
société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres
sociétés partenaires ou auteurs.
Toute
reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou
publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement
interdite sans l’accord exprès par écrit de 2P78 Services. Cette représentation ou
reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon
sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon
pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre,
les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice
à votre encontre.
Les présentes conditions
du site www.2p78-services.fr sont régies par
les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de
l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence
exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de
référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.